Quatrième mise à jour de la base de données Sinoe
Une nouvelle campagne de recensement est lancée par la FNSA et l'Ademe pour la mise à jour de la base de données Sinoe sur les sites de traitement des déchets d'assainissement.
Résultats pour “Déchets d’assainissement”
Les Maires ruraux lancent l’Ecoguide 2016 version numérique
Tandis que la conférence mondiale sur le climat, la COP 22, se tient au Maroc, les Maires ruraux contribuent à favoriser les bonnes pratiques en matière de développement durable. Après la nouvelle édition 2016 de l’ Ecoguide (imprimé en papier recyclé), l’Association des Maires ruraux de France propose une version...
Financement : l’aide exceptionnelle de la BEI aux petites collectivités locales
Les plus petites collectivités locales françaises vont désormais disposer de plus de ressources pour financer leurs travaux liés à la transition énergétique et aux réseaux d'eaux et d'assainissement. La banque européenne d’investissement (BEI) va mettre en place une ligne de financement de deux milliards d’euros.
Le taux de TVA toujours contesté
Les collectivités locales n'ont de cesse de demander, depuis plusieurs mois, que ne soit pas appliquée de hausse de la TVA sur les prestations de collecte des déchets ménagers.
Le Sénat auditionne le CNR
Le 26 février, la Commission du développement durable du Sénat a reçu les membres du Cercle National du Recyclage et son président Yves Faure, dans le cadre du groupe d’études Gestion des déchets. Au programme : TVA, redevance incitative et REP.